Association Des Contribuables du Nord de l'Ile de Ré

Détails: Mis à jour : 21 novembre 2023

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Subventions à "La Java des Baleines" :

Réponse datée du 13 novembre 2023 de Madame la Maire de Saint-Clément-des-Baleines au sujet de la demande de subvention 2023 et des contrats ou conventions de mise à disposition de l'espace public concernant l'association LABEL OYAT ("La Java des Baleines")

Courrier daté du 6 novembre 2023 à Monsieur le Président de la Communauté de l'Ile de Ré au sujet des demandes de subventions 2021, 2022 et 2023 de l'association LABEL OYAT ("La Java des Baleines")

Courrier daté du 6 novembre 2023 à Madame la Maire de Saint-Clément-des-Baleines au sujet de la demande de subvention 2023 et des contrats ou conventions de mise à disposition de l'espace public concernant l'association LABEL OYAT ("La Java des Baleines")

Atelier Péage du pont de l'Ile de Ré du Conseil Départemental de la Charente-Maritime :

Un représentant de l'Association des Contribuables du Nord de l'Ile de Ré a été convié à participer à l'Atelier péage du pont de l'Ile de Ré, créé par le Conseil Départemental de la Charente-Maritime pour réfléchir aux évolutions envisageables pour cet équipement. Conformément à ses statuts, l'Association des Contribuables du Nord de l'Ile de Ré s'est concentrée sur les aspects économiques et financiers du sujet et son Conseil d'Administration a validé la première contribution ci-dessous transmise à tous les participants de cet atelier :

Contribution de l'Association des Contribuables du Nord de l'Ile de Ré à l'atelier péage du pont de l'Ile de Ré - Version 1

Ré à la Hune - Compte-rendu du Conseil Municipal de La Flotte du 6 septembre 2023 - Débats sur la tarification du pont de l'Ile de Ré Contrairement à ce qui est écrit dans cet article de Ré à la Hune, l'Association des Contribuables du Nord de l'Ile de Ré n'a jamais pris position sur une "tarification citoyenne". Et comme cela est mentionné dans le procès-verbal de l'Assemblée Générale du 12 août 2023 : "Sur proposition de Loïc BAHUET, eu égard notamment à la diversité des opinions sur le sujet et en l’absence de majorité forte, la présente AGO décide de ne pas adopter de position sur la question de l’évolution des tarifs du péage du pont de l’Ile de Ré. Le représentant de l’ACNIR à l’atelier péage du pont de l’Ile de Ré continuera donc à alimenter, autant que de nécessaire, les débats en produisant des études élaborées à partir d’informations incontestables."

Cumul Taxe d'Habitation et Cotisation Foncière des Entreprises des locations saisonnières de meublés de tourisme :

Réponse datée du 14 décembre 2022 de Madame la Directrice de la Direction Départementale des Finances Publiques de Charente-Maritime

Lettre datée du 9 novembre 2022 à Madame la Directrice de la Direction Départementale des Finances Publiques de Charente-Maritime

Réponse datée du 11 octobre 2022 de Madame la Directrice de la Direction Départementale des Finances Publiques de Charente-Maritime

Lettre datée du 20 septembre 2022 à Madame la Directrice de la Direction Départementale des Finances Publiques de Charente-Maritime

Pont de l'Ile de Ré et Ecotaxe :

Première partie : économie générale du pont de l'Ile de Ré

Radioscopie de la situation financière du pont de l'Ile de Ré de 2009 à 2022 et prévisions pour 2023 - Première partie : économie générale du pont de l'Ile de Ré

Questions à Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Charente-Maritime sur la radioscopie de la situation financière du pont de l'Ile de Ré de 2009 à 2020 et prévisions pour 2021 - Première partie : économie générale du pont de l'Ile de Ré

La présente version de cette "Radioscopie" reprend les réponses à nos questions, obtenues lors du rendez-vous avec les services du Conseil Départemental de la Charente-Maritime du 23 mars 2022.

Deuxième partie : Ecotaxe